Vous avez acheté une MBK 51, une Peugeot 103, un Chappy ou un Solex et vous souhaitez l’assurer sans avoir de carte grise ? C’est entièrement gratuit et relativement simple à faire.
Mobylette sans carte grise : l’assurance
Pour tous les nostalgiques de la mobylette, il y a une formalité à accomplir si le cyclomoteur n’a jamais été immatriculé, c’est d’obtenir la carte grise. Avant le 15 avril 2009, il n’y avait aucune obligation d’immatriculation, on se rendait chez l’assureur avec le numéro de série et on repartait aussitôt avec un certificat d’assurance, idéal pour aller faire toucher les cale-pieds dans les virages (pour les plus motivés des mobeurs).
Simplement, la règlementation impose désormais à tout propriétaire de mobylette (type Motobecane, MBK 51, Peugeot 103, Chappy, Solex, Piaggio, etc…) de procéder à l’immatriculation du cyclomoteur si ce dernier est utilisé sur route. En effet, si la mobylette reste dans le garage et ne sera utilisé que sur des chemins privés, aucune obligation de l’immatriculer, cependant, l’assureur ne voudra pas non plus l’assurer. En cas de vol, incendie, d’accident, aucune garantie et aucune indemnisation.
L’assureur accepte d’assurer une mobylette sans carte grise afin de valider les démarches d’immatriculation, car l’ANTS exigera de fournir une attestation d’assurance. Cependant, l’assureur ne validera le dossier que sur remise d’un certificat d’immatriculation, dans le cas contraire, aucune garantie ne sera applicable. C’est la condition obligatoire pour assurer une mobylette sans carte grise.
Mobylette : procédure pour l’assurance et la carte grise
Dans le cas d’une mobylette cans carte grise, il faudra fournir à l’assureur :
- Un certificat de cession de véhicule CERFA N° 15776*01 complété et signé
- Un certificat de demande de certificat d’immatriculation de véhicule CERFA N° 13750*05 complété et signé
- Pièce d’identité de demandeur (CNI ou passeport)
- Justificatif de domicile (avis d’imposition, facture d’électricité)
- Une photo de la plaque MINE permettant d’identifier le numéro de série
- Un RIB (pour le prélèvement de l’assurance)
L’assureur va pouvoir éditer le dossier et afficher sur le certificat d’assurance le numéro de série du cyclomoteur. L’ANTS va également demander une photographie de la plaque MINE et s’assurer que c’est le même numéro que sur le papier d’assurance.
Votre mobylette est assurée, il vous reste à procéder aux démarches d’immatriculation en fournissant les mêmes documents au service de l’ANTS. Il faut bien préciser au moment du dépôt de la demande qu’il s’agit d’une première immatriculation, le service de l’ANTS est habitué à ce type de demande et vous accompagnera de façon précise dans vos démarches.
Lors de la réception de la carte grise, il suffit de la transmettre en copie à son assureur, lequel pourra valider définitivement le dossier et activer les garanties. Attention, il n’est pas possible de rouler sans carte grise et sans certificat d’assurance sous peine de se voir infliger une amende.
On me demande le certificat de conformité original, que doit-on faire ?
Très fréquemment, les assureurs et le service de l’ANTS vont exiger le certificat de conformité original délivré par le constructeur ou une facture du véhicule. Il est relativement rare de disposer de ces documents et par conséquent, il est impossible de remplir cette condition. Mobylette achetée dans un vide grenier, récupérée dans une grange, ou encore ayant eu plusieurs dizaines de propriétaires, il faudra fournir la photo de la plaque MINE à l’assureur et lui seul pourra attester du véhicule avec son certificat d’assurance.
PS : parce que tu as pris le temps de lire mon article sur ce sujet, je te fais le plaisir d’admirer (ci-dessous TADAAAAM !) ma mobylette du moment (MBK 51 Magnum Racing XR Liquid Cooled). Alors, elle est dans son jus, 100% d’origine. Elle est abimée, elle a un vécu, une histoire mais perso je l’aime comme elle est. Alors si toi aussi tu aimes ta brêle, ta mob, ta bécane, fais moi plaisir et n’hésites pas à utiliser mon comparateur d’assurance, tu feras deux heureux : toi qui roulera avec une assurance pas chère et sur mesure, et moi qui pourra faire le plein de mon XR (LOL, je te rends juste service). Encore merci à toi pour avoir pris le temps d’être ici, de profiter de la vie et de faire partie de cette TEAM de la nostalgie de la mobylette.
